RC et attestation assurance

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Alors au niveau des assurances, voici quelques infos (n'étant pas assureur il est probable que je n'ai pas toutes les réponses aux divers situations) :

Pour le participant

Le première point non discutable : tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré obligatoirement (seul la responsabilité civile est demandée, je peux vous en proposer une le jour même).

Le second point* : théoriquement votre assurance de tous les jours peut vous couvrir sur circuit. Il vous suffit de demander une attestation à celle-ci pour en être sur. Voici (ci-dessous) un exemple d'attestation d'assurance pour les journées circuit qui sont "couvertes" par votre assurance voiture de tous les jours.

Le troisième point : lors de mes journées je vous proposerai une responsabilité civile. Elle sera obligatoire pour les véhicules non assuré et elle pourra être contracté si vous avez un doute.

*Utilisation d'un véhicule sur circuit (extrait des closes)

L'utilisation d'un véhicule sur un circuit entre dans le champ d'application de base du contrat automobile, exclusion faite des dommages survenus au cours d'épreuves,
courses ou compétitions sportives soumises à autorisation des Pouvoirs Publics, lorsque le conducteur y participe en qualité de concurrent, organisateur ou préposé de l'un d'eux.

Les rallyes de régularité et les concentrations touristiques ne sont pas concernés par cette exclusion.

Si ce contexte est respecté, aucune surprime n'est à percevoir.

Par ailleurs, ces manifestations sont souvent organisées par des Clubs d'automobilistes, qui demandent à leurs membres une attestation d'assurance. Cette dernière peut
être délivrée par l'Agent à condition qu'elle soit conforme aux Dispositions Générales et qu'elle reprenne intégralement le texte de cette exclusion.

Précision : le véhicule utilisé et désigné aux Dispositions Particulières doit être de modèle standard et ne pas avoir subi de modifications.

 

Pour l'Organisateur : Je prend une Responsabilité civile Organisateur sur chaque sortie que je gère.

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